Purée, depuis décembre 2014, ce sont les règles de l’air européennes qui s’appliquent, faut causer SERA -Standartised European Rules of the Air – la RCA est aux archives. J’en étais resté au minimum syndical pour la licence de pilote planneur, le choc est de devoir reconnaitre que cela fait plus de 50 ans que je n’ai plus 15 ans, pour le reste, ce qui est applicable au Vol Libre ne change guère. 

J’ai donc été trainer sur le site du SIA – la référence – Pour être redirigé chez legifrance.gouv.fr, ecologie.gouv.fr pour la règlementation aérienne et easa.europa.eu pour le SERA en anglais bien entendu, d’une redirection à l’autre , d’un article à l’autre, ce n’est pas de l’érosion c’est de l’assassinat de bonne volonté. Un fichier pour un article abrogé étant impossible à ouvrir, sa recherche sur Google a remonté un lien vers un document de synthèse publié par la FFVL.

C’est dingue que ce pdf ne soit pas directement accessible via leur interface, il faut se fader une page imbuvable intitulée : Espace aérien dans le sous répertoire  book/export du serveur pour dénicher le lien. C’est une synthèse de l’ensemble des règles qui nous sont applicables, doc bien faite, digne d’intérêt. 

le nom du fichier comporte la mention V2022, je suppose que c’est sa version 2022 

le lien pour un accès direct

le pdf est sauvegardé ici

Pour moi l’évolution à noter reste que des articles abrogés repris in extenso, celui  du 18/05/78 issu de la Circulaire n°78-206 du Ministère de l’Intérieur aux Préfets concernant la pratique du vol libre n’a pas été reconduit intégralement.

jjacques 12 – 04 – 2023